La Principauté de Monaco attire depuis longtemps les personnes fortunées et les investisseurs étrangers à la recherche d’un environnement fiscal favorable pour faire des affaires, investir dans l’immobilier ou simplement profiter de la vie.

De nombreux clients intéressés par le transfert de leur résidence fiscale dans la Principauté nous demandent si les étrangers à Monaco doivent payer des taxes spéciales par rapport aux nationaux ou si, au contraire, il existe un régime fiscal avantageux pour les résidents étrangers.

Essayons de lever ces doutes.

Les taxes de Monaco en un coup d’œil

Contrairement à de nombreux autres pays, Monaco n’impose pas d’impôt sur le revenu aux particuliers, ce qui en fait un lieu idéal pour les personnes cherchant à maximiser leurs revenus.

Pour répondre à nos clients, cette politique de 0% d’impôt sur le revenu s’étend pleinement aux investisseurs étrangers et aux non-résidents qui souhaitent s’engager dans les affaires au sein de la principauté.

Toutefois, certains aspects de la fiscalité monégasque méritent d’être soulignés, en particulier pour les ressortissants non monégasques.

Principaux impôts payés : Impôts sur les sociétés et TVA

Bien que Monaco soit presque un pays sans impôts directs pour les particuliers, il existe un impôt sur le revenu des sociétés, des droits de mutation et une TVA. Toutefois, ces impôts sont relativement faibles et visent à encourager les entreprises à l’intérieur du pays. L’impôt sur les sociétés ne s’applique qu’aux entreprises qui réalisent plus de 25 % de leur chiffre d’affaires en dehors de Monaco, ce qui favorise l’activité économique locale.

Toutefois, ceux qui souhaitent investir dans le pays en tant que non-résidents sont pratiquement exonérés d’impôts.

Monaco est particulièrement accueillant pour les investisseurs étrangers, et ce pour plusieurs raisons :

• Pas de barrières fiscales : il n’y a pas de « barrière fiscale » aux flux financiers transfrontaliers à Monaco. Cela signifie qu’il n’y a pas de retenue à la source sur les dividendes, les intérêts ou les redevances payés par des entités basées à Monaco à des bénéficiaires non monégasques.
• Plus-values et avantages pour les actionnaires : les actionnaires ne sont pas imposables sur les plus-values réalisées lors de la vente d’actions d’une société monégasque. En outre, aucune retenue à la source ne s’applique à Monaco sur les jetons de présence et/ou les dividendes versés par la société monégasque.
• Taxes immobilières favorables : bien qu’il n’y ait pas de taxes foncières à Monaco, les propriétés locatives sont soumises à une taxe de 1% du loyer annuel plus les frais de service estimés, payable par le locataire. Ce droit de bail est cependant maîtrisable avec la possibilité de payer en plusieurs fois pour les contrats de plus de trois ans.

En effet, le seul impôt similaire à l’impôt sur le revenu des non-résidents est le droit de bail, qui est un impôt dont le taux est de 1 % du montant du loyer et des frais correspondant à toute la période pendant laquelle le locataire occupe le bien.

Cette taxe doit être payée intégralement lors de l’enregistrement du contrat de bail. Il est obligatoire d’enregistrer le contrat de location, sous peine de sanctions, dans les trois mois qui suivent la signature du contrat. Cette taxe ne peut donc pas être évitée.

Points clés

• Absence d’impôt sur le revenu des non-résidents : Monaco ne prélève pas d’impôt sur le revenu des personnes physiques, y compris des investisseurs étrangers et des non-résidents.
• Absence de retenue à la source : l’investissement dans des sociétés monégasques présente un avantage majeur, à savoir l’absence de retenue à la source lors du rapatriement de dividendes ou de la distribution d’intérêts.
• Réduction de l’impôt sur la location : Contrairement à la France ou à d’autres pays européens où les retenues sur les loyers peuvent atteindre 24 % dans certains cas, le paiement de 1 % à Monaco est l’un des plus avantageux au monde.

Le régime fiscal monégasque témoigne de l’engagement de la principauté à favoriser un environnement propice aux affaires.

Avec l’absence d’impôt sur le revenu des personnes physiques, l’absence de barrières fiscales pour les flux financiers transfrontaliers, des politiques favorables pour les actionnaires et les investisseurs immobiliers, et une structure simple d’imposition des sociétés, Monaco se distingue comme un paradis pour les investisseurs étrangers et les non-résidents.

Que vous cherchiez à acheter des sociétés, à faire des affaires ou à investir dans l’immobilier, Monaco offre une plateforme particulièrement avantageuse pour faire fructifier votre patrimoine d’une manière fiscalement avantageuse.

Comment faire le premier pas ?

Chez Monaco Advisers, nous aidons depuis des années les entrepreneurs, les particuliers fortunés, les sportifs et les personnes issues du monde des crypto-monnaies à transférer leur résidence fiscale à Monaco.

Notre présence et nos contacts à Monaco font de nous un partenaire de voyage idéal pour cette tâche ardue. Si vous avez des questions sur Monaco et que vous souhaitez que nous vous aidions dans vos démarches, écrivez-nous à [email protected].

Si vous souhaitez changer votre résidence fiscale pour Monaco, nous vous recommandons de télécharger et de lire notre rapport actualisé « Le guide définitif pour vivre et payer ses impôts à Monaco », disponible gratuitement ci-dessous.